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Conseil Municipal du 10 Novembre 2026

10 nov. 2026 18 h 00 - 20 h 00
Le prochain conseil municipal se tiendra le 10 novembre 2026 à 18h à la mairie.



L'ordre du jour est le suivant:

  • Approbation du compte-rendu de la séance du conseil du 7 octobre 2026

  • Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le CDG07 pour le risque « prévoyance » pour la période 2027-2032, et approbation de la participation financière, ainsi que de ses modalités de versement

  • Décision modificative sur le budget principal

  • Motion « ensemble pour l'école de demain en Ardèche »

  • Questions diverses : PLU : Procédure à suivre en vue de l'arrêt du Plan Local d'Urbanisme